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Mots clés
Déchets
Qu’ils soient ménagers ou industriels, inertes, banals ou encore toxiques ou dangereux, les déchets constituent un enjeu environnemental majeur. La réduction des quantités produites est impérative. Par ailleurs, un effort important est déployé pour développer leur tri, leur recyclage et leur valorisation énergétique…. et contribuer ainsi à la préservation de nos ressources et à la lutte contre le changement climatique.
Le plus récent | 
Le moins récent
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La Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP)
Prévention des risques - 11 octobre 2011 -
Le couplage à un plan d’aide
Prévention des risques - 4 janvier 2010 -
Les modulations de la TGAP sur l’incinération et le stockage de déchets ménagers et assimilés
Prévention des risques - 4 janvier 2010 -
Les enjeux d’une fiscalité environnementale sur les déchets
Prévention des risques - 4 janvier 2010
