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Mer et littoral
L’équipement de sécurité des navires de plaisance
25 août 2011
- Mer et littoral
Direction generale des infrastructures des transports et de la mer
Fiche d’information - 2 pages
À partir du 15 avril 2008, la division 240 est applicable à tous les navires de plaisance à usage personnel ou de formation de longueur de coque inférieure à 24 mètres.
SOMMAIRE
- Un matériel de sécurité adapté à la navigation pratiquée
- Limite d’utilisation du navire
- Matériel obligatoire
- Modernisation de la réglementation
